Logo iactaris

1. Éditeur du site

Iactaris

  • Forme juridique : Association Loi 1901
  • Adresse du siège social : 49,Rte du Mas de la Vit 46320 St-Simon France
  • Numéro de TVA : FR35890152259
  • E-mail : contact@iactaris.org

2. Hébergeur du site

  • Nom de l’hébergeur : Infomaniak Network SA
  • Adresse de l’hébergeur : Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur ce site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Iactaris, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Les illustrations utilisées sur ce site proviennent de https://www.freepik.com/ et sont utilisées conformément à leurs conditions d’utilisation.

4. Protection des données personnelles

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à contact@iactaris.org.

5. Responsabilité

Iactaris s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, Iactaris ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

6. Litiges

Les présentes conditions du site sont régies par les lois belges et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’entreprise.

7. Contact

Pour toute question ou information sur les mentions légales du site, vous pouvez nous contacter à contact@iactaris.org.

You may choose to prevent this website from aggregating and analyzing the actions you take here. Doing so will protect your privacy, but will also prevent the owner from learning from your actions and creating a better experience for you and other users.